Berlin-SANA\/ Le Berlin Group 21 a affirm\u00e9 que les enqu\u00eates men\u00e9es par l\u2019Organisation pour l\u2019interdiction des armes chimiques (OIAC) sur l\u2019utilisation pr\u00e9sum\u00e9e d\u2019armes chimiques en Syrie, en particulier \u00e0 Douma en avril 2018, ont dissimul\u00e9 de nombreuses preuves, en plus de manipuler les faits.<\/p>\n
Dans une lettre adress\u00e9e \u00e0 la Mission permanente syrienne et aux repr\u00e9sentants des missions internationales aupr\u00e8s de l\u2019Organisation pour l\u2019interdiction des armes chimiques (OIAC), dont une copie a \u00e9t\u00e9 re\u00e7ue par SANA, le groupe a d\u00e9clar\u00e9 que le Directeur g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019OIAC avait \u00ab pris note \u00bb de l\u2019examen du Groupe de Berlin, mais n\u2019avait jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent pas fourni de r\u00e9ponse substantielle aux questions de fond soulev\u00e9es par cet examen.<\/p>\n
La lettre a indiqu\u00e9 que depuis lors, un rapport a \u00e9t\u00e9 publi\u00e9 sur la controverse en cours au sein de l\u2019organisation au sujet de l\u2019incident de Douma en 2018, en mettant l\u2019accent sur les violations commises par l\u2019organisation des dispositions de la Convention dans le cadre des enqu\u00eates men\u00e9es sur ses missions d\u2019\u00e9tablissement des faits en Syrie. Le rapport propose des propositions pour restaurer la cr\u00e9dibilit\u00e9 de l\u2019OIAC, en assurant son retour complet au travail dans le cadre de la Convention sur les armes chimiques, et en demandant \u00e0 la haute direction de l\u2019OIAC de se pencher sur les questions soulev\u00e9es par les anciens experts de l\u2019OIAC, Brendan Whelan et Ian Henderson.<\/p>\n
La lettre soulignait les questions de proc\u00e9dure et de fond soulev\u00e9es lors de son pr\u00e9c\u00e9dent examen de cet incident, en plus de ce qui avait \u00e9t\u00e9 d\u00e9clar\u00e9 dans le rapport des parlementaires europ\u00e9ens \u00e0 travers les points suivants :<\/p>\n
(1) En juin 2018, le rapport original de la mission d\u2019enqu\u00eate a \u00e9t\u00e9 secr\u00e8tement modifi\u00e9 \u00e0 la derni\u00e8re minute, et ses principales conclusions ont \u00e9t\u00e9 dissimul\u00e9es.<\/p>\n
Il fait r\u00e9f\u00e9rence de mani\u00e8re trompeuse, sans aucune preuve scientifique, au lancement de gaz de chlore.<\/p>\n
Cet incident confirme qu\u2019un ou plusieurs responsables de l\u2019organisation ont complot\u00e9 pour tenter de publier un rapport scientifiquement trompeur.<\/p>\n
(2) Le rapport toxicologique original pr\u00e9sent\u00e9 par les experts de l\u2019OTAN en mati\u00e8re de guerre chimique a confirm\u00e9 que les 43 victimes civiles n\u2019avaient pas \u00e9t\u00e9 tu\u00e9es par le gaz de chlore.<\/p>\n
Ce r\u00e9sultat a \u00e9t\u00e9 n\u00e9glig\u00e9 par la suite.<\/p>\n
Dans le rapport 2023 de l\u2019IIT, des affirmations trompeuses ont \u00e9t\u00e9 faites pour indiquer le contraire.<\/p>\n
(3) Les rapports de l\u2019organisation ont adopt\u00e9 une tendance claire \u00e0 faire de fausses d\u00e9clarations, notamment en ignorant les t\u00e9moignages inappropri\u00e9s, en exag\u00e9rant les analyses chimiques et en dissimulant d\u2019importantes \u00e9tudes scientifiques.<\/p>\n
Ces failles scientifiques dans les rapports de l\u2019organisation sur l\u2019incident de Douma signifient que l\u2019all\u00e9gation centrale selon laquelle il y avait des motifs raisonnables pour l\u2019attaque pr\u00e9sum\u00e9e \u00e0 l\u2019arme chimique est inexacte, et que les missions d\u2019\u00e9tablissement des faits op\u00e9raient clairement en dehors du cadre de la Convention sur les armes chimiques.<\/p>\n
(4) Les missions d\u2019\u00e9tablissement des faits sont un m\u00e9canisme temporaire dont les processus et proc\u00e9dures n\u2019ont fait l\u2019objet d\u2019aucun accord dans un trait\u00e9 intergouvernemental et dont les processus et proc\u00e9dures manquent de transparence et de responsabilit\u00e9.<\/p>\n
Les missions d\u2019enqu\u00eate ne font pas l\u2019objet d\u2019un processus d\u2019examen scientifique efficace par une tierce partie, car elles sont sous le contr\u00f4le du Bureau du Directeur g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019Organisation, et les autres sections techniques de l\u2019Organisation sont exclues, ce qui va \u00e0 l\u2019encontre de pratiques scientifiques saines et cr\u00e9e une occasion d\u2019exercer une influence politique indue sur les m\u00e9canismes d\u2019\u00e9tablissement des faits.<\/p>\n
Le Groupe a r\u00e9clam\u00e9 aux missions permanentes aupr\u00e8s de l\u2019Organisation de les aider \u00e0 faire face \u00e0 ces violations et \u00e0 ces falsifications dans le travail de la haute direction de l\u2019Organisation, et d\u2019obtenir des r\u00e9ponses du Directeur g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019Organisation aux questions soulev\u00e9es il y a des ann\u00e9es, \u00e9tant donn\u00e9 que la nomination d\u2019un comit\u00e9 scientifique reste la pr\u00e9rogative du Directeur g\u00e9n\u00e9ral. Par l\u2019interm\u00e9diaire du conseil consultatif scientifique de l\u2019organisation, l\u2019organisation est en mesure d\u2019\u00e9valuer l\u2019examen de Berlin Group 21 et toutes les preuves disponibles.<\/p>\n
Il convient de noter que le Berlin Group 21 a d\u00e9j\u00e0 envoy\u00e9 des lettres au Secr\u00e9tariat technique, au Directeur g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019Organisation, au Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019ONU, au Conseil de s\u00e9curit\u00e9 et au Haut Repr\u00e9sentant du Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral des Nations Unies pour les affaires de d\u00e9sarmement, exigeant la correction de ces erreurs et de graves d\u00e9fauts dans les rapports de l\u2019Organisation sur l\u2019incident pr\u00e9sum\u00e9 de Douma en avril 2018, et le Groupe poursuivra son appel au Secr\u00e9taire g\u00e9n\u00e9ral de l\u2019ONU pour qu\u2019il mette fin \u00e0 son silence sur cette question, car il s\u2019agit d\u2019une question g\u00e9opolitique cruciale ayant des implications pour la paix et la s\u00e9curit\u00e9 internationale.<\/p>\n
M.Ch.<\/p>\n